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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Raison sociale: SM COMPOSITE Forme juridique:
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SELECT HYDROFOILS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SELECT HYDROFOILS
Raison sociale: SM COMPOSITE Forme juridique: SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
95575637
Date de dépôt :
07/06/1995
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
07/06/2005

Présentation de la marque SELECT HYDROFOILS

Déposée le 7 juin 1995 par la Société Anonyme (SA) Raison sociale: SM COMPOSITE Forme juridique: auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « SELECT HYDROFOILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-29 du 21 juillet 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Raison sociale: SM COMPOSITE Forme juridique: domicilié(e) Siège social: ZI du Haut Coudray Rue Thomas Edison, 49460 MONTREUIL JUIGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 038 105 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SM COMPOSITE SA - France.

La marque SELECT HYDROFOILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95575637.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SELECT HYDROFOILS est expirée depuis le 7 juin 2005.

Raison sociale: SM COMPOSITE Forme juridique: a également déposé les autres marques suivantes : SELECT WINDSURFING


Raison sociale: SM COMPOSITE Forme juridique: SOCIETE ANONYME - Siège social: ZI du Haut Coudray Rue Thomas Edison, 49460 MONTREUIL JUIGNE - France - SIREN 335038105


SM COMPOSITE SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-05

Publication - Publication le 21 juil. 1995 au BOPI 1995-29

Ailerons de planches à voiles de surf ou autres engins de navigation en fibre de verre, de carbone et autres matériaux composite

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].